Un mois incomplet, une variation d’activité ou un remplacement ponctuel peuvent modifier le montant d’une rétrocession. Pour l’expliquer, Osteop permet de retrouver les factures prises en compte et la période concernée.
Comment Osteop aborde la rétrocession
Osteop ne définit pas les règles de rétrocession. Elles restent celles décidées entre praticiens.
Les montants s’appuient sur les factures émises. Le détail permet de vérifier l’activité facturée sur la période concernée.
Rétrocession : facturation et TVA
La rétrocession entre ostéopathes correspond à une facturation entre professionnels.
Selon les montants et la nature des sommes facturées, cette facturation peut relever d’un cadre fiscal différent de celui des actes de soins, notamment en matière de TVA.
Pour comprendre précisément :
- quand la TVA s’applique,
- comment fonctionnent les seuils,
- et comment organiser une collaboration de manière claire,
vous pouvez consulter :
- notre guide complet sur la collaboration entre ostéopathes,
- et notre guide sur la facturation électronique pour les ostéopathes.
Vérifier le détail d’une période
Dans la vue rétrocession, vous pouvez :
- consulter le montant de rétrocession pour une période donnée,
- accéder au détail des factures prises en compte,
- comprendre rapidement pourquoi un mois diffère d’un autre (activité différente, période incomplète, remplacement ponctuel).
Pour aller plus loin
Pour distinguer les cadres de collaboration et d’association ainsi que leurs règles de facturation :
Collaboration en ostéopathie : comprendre les rôles, la facturation et la rétrocession